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Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le présent site web celoxdigital.com (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Nom commercial : Celox Digital
  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) / Micro-entreprise
  • Nom et prénom : BYSTROV Pavel, Entrepreneur Individuel
  • Numéro SIREN : 939 449 575
  • Adresse du siège : 61, rue André Coquillet 45200 Montargis
  • Adresse email : contact@celoxdigital.com
  • Téléphone (WhatsApp) : +33 7 69 10 89 08

La micro-entreprise Celox Digital n'est pas assujettie à la TVA (article 293 B du Code général des impôts).

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est BYSTROV Pavel, en qualité d'entrepreneur individuel.

Contact : contact@celoxdigital.com

3. Hébergement du site

Le Site est hébergé par OVH.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Celox Digital ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Celox Digital.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Celox Digital s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Celox Digital ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au Site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Celox Digital n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et aux éventuels collectes de données qui y seraient effectuées.

La mise en place de liens hypertextes vers le Site nécessite une autorisation préalable écrite de Celox Digital.

7. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Tribunal compétent : Tribunal de Commerce d'Orléans

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Email : contact@celoxdigital.com
  • WhatsApp : +33 7 69 10 89 08

Dernière mise à jour : 13 février 2026

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